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ST MARTIN LÈS MELLE (MELLE)
Mise à jour le 30/01/2019
A lire dans cette rubrique
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MELLOIS
Arrêté préfectoral autorisant la prolongation d'exploitation de l'installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit "La Vallée" jusqu'au 31 décembre 2016
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Communauté de Communes du Cellois, Coeur du Poitou, Mellois et Val de Boutonne
Demande d'enregistrement relative à un projet d'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit "la Négrerie"
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Société LE CHAMP EOLIEN DE ST MARTIN -exploitation d'un parc éolien à St Martin les Melle
Arrêté relatif à la constitution de garanties financières
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Enquête publique unique relative au captage de "La Chancelée"
Déclaration d’utilité publique de la révision des périmètres de protection autour du captage de « La Chancelée » situé sur la commune de Saint-Romans-les-Melle et à l’établissement des servitudes afférentes à ces nouveaux périmètres de protection et (...)