- Partager
-
-
-
MAUZÉ THOUARSAIS (THOUARS)
Mise à jour le 16/09/2022
A lire dans cette rubrique
-
Enquête de "commodo et incommodo"
Enquête administrative "de commodo et incommodo" concernant la suppression du passage à niveau n°146 de la ligne des Sables d'Olonne à Tours
-
SA ROY
Modification des conditions d'exploitation de la carrière et mise à jour du classement des activités
-
SASU ENERGIE MAUZE THOUARSAIS
Constitution de garanties financières
-
SA ROY
Actualisation du montant des garanties financières liées aux activités de la carrière
-
SAS ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES
Changement d'exploitant + Agrémen VHU + Actualisation des prescriptions
-
SA ROY PPVE
ARRÊTÉ PREFECTORAL COMPLÉMENTAIRE
portant ouverture d’une participation du public par voie électronique sur la demande d’autorisation présentée par la société ROY, relative à un projet de modification d’exploitation de la carrière de « la (...) -
M. Anthony BARRÉ
Arrêté préfectoral du 30 mai 2022 rendant recevable d'une astreinte administrative M. Anthony BARRÉ pour ses activités d'entreposage, de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usages à MAUZÉ-THOUARSAIS (79100), commune déléguée de THOUARS (...)