- Partager
-
-
-
Accueil
Démarches administratives
- Système d'immatriculation des véhicules
- Certificat de non-gage
- Professions réglementées
- Permis de conduire
- Passeport
- Carte nationale d'identité
Particulier, professionnel, association
Actualités
autres actualités
- 16/11/2022 - Actualités mise en oeuvre de la nouvelle PAC 2023-2027
- 04/11/2022 - Accueil et dossier Influenza aviaire
- 18/10/2022 - Accueil et dossier CP | Secheresse 2021 : reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
- 18/10/2022 - Actualités PAC 2022 : versement de l'avance des aides directes et de l'ICHN à compter du lundi 17 octobre 2022
Usages de l'eau
Restriction des usages de l’eau dans les bassins du département
04/11/2022.
Ces mesures de restrictions s’appliquent pour les usages de l'eau à compter du mardi 1er novembre 2022 à 08h00 sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres.
Actualité DDT
Fermage et baux ruraux
22/11/2022.
Retrouvez en ligne l'indice national des fermages pour l'année 2022.
France Service
FRANCE RELANCE
France Relance
21/04/2022.
France Relance: refondation économique, sociale et écologique
Le Gouvernement est pleinement mobilisé pour faire face et protéger le pays des conséquences économiques et sociales de la crise de la Covid-19.
Ouverture du point d’accompagnement numérique des étrangers : e-MERAUDE
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires des Deux-Sèvres
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
30/11/2021. L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires a été mise en place au 1er janvier 2020 pour répondre au besoin des collectivités en termes de lisibilité dans les dispositifs proposés par l’Etat et de transversalité entre les services de l’État, (...)
Transition énergétique
Performance énergétique des bâtiments
22/11/2022. L'actualité des réglementations thermiques
Sécurité routière
Observatoire départemental de la Sécurité Routière des Deux-Sèvres
14/10/2022. Retrouvez en ligne le baromètre mensuel et annuel (chiffres et cartographie) de l'accidentologie dans le département des Deux-Sèvres
Cartographies et études
Connaissance des territoires
10/07/2020. Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique ainsi que les études sur le périmètre du département des Deux-Sèvres.
