Mis à jour le 29/09/2022
 

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Accueil des Ukrainiens

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Usages de l'eau

Arrêtés de restriction d'eau 2022

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29/07/2022. Arrêtés de restriction d'eau - période estivale 2022
NOUVEAU : retrouvez de quel bassin vous dépendez grâce à la nouvelle application

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Consultation publique

Participation du public : charte SNCF Réseau

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26/08/2022. Le projet de charte d’engagements SNCF Réseau est ouvert à la participation du public du vendredi 26 août au vendredi 16 septembre 2022 inclus.

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Actualité DDT

Fermage et baux ruraux

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28/09/2022. Un bail rural est un contrat par lequel un propriétaire de foncier agricole (bailleur) met à disposition d'un exploitant agricole (preneur) des terres ou des bâtiments agricoles, en vue de les exploiter, en contrepartie d'un loyer.

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Actualité DDETSPP

Formation aux valeurs de la République et de la laïcité

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16/09/2022. La formation Valeurs de la République et laïcité permet aux agents publics, aux professionnels et aux bénévoles associatifs d’être au clair avec le principe de laïcité, de mieux comprendre comment l’appliquer et l’expliquer dans l’exercice de leurs (...)

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FRANCE RELANCE

France Relance

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21/04/2022. France Relance: refondation économique, sociale et écologique
Le Gouvernement est pleinement mobilisé pour faire face et protéger le pays des conséquences économiques et sociales de la crise de la Covid-19.

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Ouverture du point d’accompagnement numérique des étrangers : e-MERAUDE

 Ouverture du point d’accompagnement numérique des étrangers : e-MERAUDE

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Agence Nationale de la Cohésion des Territoires des Deux-Sèvres

 Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

30/11/2021. L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires a été mise en place au 1er janvier 2020 pour répondre au besoin des collectivités en termes de lisibilité dans les dispositifs proposés par l’Etat et de transversalité entre les services de l’État, (...)

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Transition énergétique

Performance énergétique des bâtiments

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04/04/2022. L'actualité des réglementations thermiques

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Actualités PAC

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01/04/2022. Retrouvez en ligne toutes les nouveautés concernant la campagne PAC en cours notamment de petits tutoriels en vidéo qui vous guideront pas à pas dans votre déclaration des aides surfaciques et des MAEC/BIO.

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Actualité DDFIP

Campagne d’impôt sur le revenu

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Sécurité routière

Observatoire départemental de la Sécurité Routière des Deux-Sèvres

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05/08/2022. Retrouvez en ligne le baromètre mensuel et annuel (chiffres et cartographie) de l'accidentologie dans le département des Deux-Sèvres

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Sécurité des biens et des personnes

Vigipirate Urgence attentat

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Cartographies et études

Connaissance des territoires

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10/07/2020. Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique ainsi que les études sur le périmètre du département des Deux-Sèvres.

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L'actualité du Gouvernement
29/09/2022
Titres-restaurant, Passeport prévention… Ce qui change au 1er octobre 2022
Voici ce qui change à partir de ce samedi 1er octobre 2022.
28/09/2022
Faire de la France le « leader » de l'hydrogène décarboné avec France 2030
Dans le cadre du plan d'investissement France 2030, la Première ministre Élisabeth Borne est allée sur le site de Plastic Omnium où elle a présenté les...
27/09/2022
Mon enfant est positif au Covid-19, dois-je confiner toute la famille ?
Si un enfant est positif au sein du foyer, l’ensemble de ce dernier est considéré comme contact à risque.