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26 résultat(s)
Sécurité routière : 5 entreprises signent la charte des 7 engagements de la sécurité routière
risque routier professionnel représente en France 11 % des accidents du travail et 31 % des accidents du travail mortels ; il conduit à plus de 4 (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Démarches pour demande de Laissez-Passer Sanitaire (LPS)et informations activité partielle
documents complémentaires (compte-rendu de visite clinique des animaux, résultats laboratoires,…)**. Les exigences peuvent par ailleurs évoluer (...)
Mis à jour le 28/04/2022
Préfet
des Deux-Sèvres
Plan d’eau du Cébron : consommation de poissons interdite
Le préfet de Deux-Sèvres, Emmanuel Aubry, vient de prendre un arrêté interdisant de consommer le poisson issu de la pêche (...)
Mis à jour le 27/07/2021
Mesures de restriction de l’irrigation agricole
ces mesures. Les arrêtés, la carte interactive des restrictions et les bulletins d’étiage sont en ligne sur le site (...)
Mis à jour le 23/07/2021
Covid-19 :nouvelles conditions du port du masque en extérieur en Deux-Sèvres
Dans le prolongement des annonces faites hier par le Premier Ministre, un nouvel arrêté prescrivant le port du masque (...)
Mis à jour le 17/06/2021
Le domaine Les Roches Blanches à Le Pin: Nouveau jardin remarquable labellisé dans les Deux-Sèvres
au titre des sites par arrêté ministériel du 16 juillet 2013. Aujourd’hui, l’attribution du label Jardin remarquable aux (...)
Mis à jour le 01/06/2021
Réserves pour l'irrigation : décision du tribunal administratif de Poitiers
Le Tribunal administratif de Poitiers a rendu ce jour une première décision concernant l' autorisation environnementale et l'
Mis à jour le 27/05/2021
Mesures de restriction de l’irrigation agricole | 31 mai 2021
vigueur dans le département des Deux-Sèvres.D’autres mesures pourront être prises sur les bassins deux-sévriens, au vu de l’évolution de la (...)
Mis à jour le 27/05/2021
L’insertion professionnelle : une priorité pour l’État
secteur non marchand - Les CUI CIC [Contrat Initiative Emploi] pour le secteur marchand Dans un arrêté daté du 30 avril (...)
Mis à jour le 27/05/2021
Préfet
des Deux-Sèvres
Restauration assurée au bénéfice exclusif des professionnels du transport routier
Retrouvez l'arrêté préfectoral du 16 novembre 2020 fixant la liste des établissements visés à (...)
Mis à jour le 16/11/2020