Ciments Calcia - nouvelle ligne de cuisson de clinker - DDAE et PC déposées en 2021
Enquête publique
Dossier
1 - Concertation préalable et continue - Commission nationale du débat public
2 - Documents généraux de l'enquête publique
Télécharger 2.3.4.3 - Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,29 Mb - 28/01/2022
3 - Dossier de demande d'autorisation environnementale
Télécharger 3.10 - Analyse de conformité au PLUPlan local d'urbanisme PDF - 0,68 Mb - 28/01/2022
Dossier de demande de permis de construire
Documents écrits
Documents graphiques
Plan de situation
Plan en coupe du terrain
Le fichier numérique ne peut pas être mis en ligne avec une qualité supérieure. Le plan papier peut être consulté en mairie d'Airvault ou à la préfecture des Deux-Sèvres, aux jours et heures habituels d'ouverture au public.
Plan coupe façade
Notice paysagère
Avis des services
Télécharger Dossier complet de demande DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 1,97 Mb - 24/01/2022
Enquête publique : observations du public reçues par voie électronique
Télécharger Courrier CCIChambres de commerce et d'industrie 79 PDF - 0,06 Mb - 03/03/2022
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Décision
Documents listés dans l’article
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