Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Deux-Sèvres

Les services de l'État dans les
Deux-Sèvres

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Élections européennes 2024 : allons voter le 9 juin!

RECRUTEMENTS

APPELS D'OFFRES POUR LA CERTIFICATION SANITAIRE OFFICIELLE AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES

BILAN DE LA SÉCURITÉ 2023

Appels à projets 2024

ANNONCES JUDICIAIRES ET LEGALES 2024

Soutien de l'État à l'investissement local

QUARTIERS 2030 donnez votre avis !

Naturalisation par décret

Mesures sur l'énergie

COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres

France Relance

Ukraine : accueil et droit au séjour

Influenza aviaire|Démarches simplifiées à l'attention des professionels

Déploiement de France Relance en Deux-Sèvres: Résultats 1 an après

Plan 10 000 jeunes
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Egalité entre les femmes et les hommes.

80ème ANNIVERSAIRE DES DEBARQUEMENTS

Posture Vigipirate: le niveau urgence attentat déclaré

Pôle Funéraire Départemental

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, animaux

Aménagement territoire, construction, logement

Culture - Patrimoine - Tourisme

Politique de la ville

Citoyenneté - Elections

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, risques naturels et technologiques

Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique

Protection des personnes et des biens

Solidarité hébergement logement populations vulnérables

Transports, déplacements, sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

La préfecture et les sous-préfectures

Agriculture eau environnement aménagement logement

DDETSPP

Culture

Défense - ONAC - DMD

Economie finances publiques travail emploi

Education

Etat et collectivités

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Salle de Presse

Cérémonies: documents à l'usage des maires

Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement

L'@ctualité des services de l'Etat

Annuaire des services publics en Deux-Sèvres

Annonces et avis

Le Recueil des actes administratifs

Rapport d'activités des services de l'Etat
Démarches
Voir toute la rubrique

Accessibilité

Accueil des étrangers

Armes

Associations

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Certificat d'immatriculation pour les professionnels

Chiens dangereux

Débit de boissons

Décorations

Délégué du Défenseur des droits

Dématérialisation des démarches pour les étrangers en France

Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

Documents d'identité

Elections

Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?

France Services

Legislation funéraire

Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable

Manifestations et grands rassemblements

Manifestations sportives

Naturalisation - Modalités d'instruction des dossiers

Passeport

Permis de conduire

Professions réglementées

Réforme de l'immigration professionnelle: demande d'autorisation de travail en ligne

Réglementation aérienne - Drone

Téléservices : liste des démarches en ligne

Titre de séjour - Asile

Tourisme

Vétérinaires habilités

Vide greniers

Vidéo protection

Accueil
Actions de l'État
Environnement, eau, risques naturels et technologiques
Projet de construction de réserves de substitution (bassin versant Sèvre Niortaise et Mignon)
motivation_décision_arrêté_20220322

motivation_décision_arrêté_20220322

Mis à jour le 25/03/2022

Télécharger motivation_décision_arrêté_20220322 PDF - 0,04 Mb - 25/03/2022

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
des Deux-Sèvres

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.