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Arrêté modifiant l’AUP de prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole - sous bassins Boutonne
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
20240521_AiP_AUP_Boutonne_modif2024_signe
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des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration
Mis à jour le 21/05/2024
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Élections Européennes 2024
- Mémento aux candidats élections européennes 2024 (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Commission de Suivi de Site (CSS)
commissions de suivi de site (CSS) vont se substituer aux CLIC. Consulter les arrêtés de création et le compte-rendu des (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 17 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté transfert partiel autorisation environnementale CUMA de l'eau - réserve SEV5 Epannes
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
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Société SARGAM à Mauzé-Thouarsais (79 100), commune déléguée de Thouars
- Affectation terrains mitoyens
Annexe 20 - Plan masse
CONSULTATION
AP Consultation
Avis consultation
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