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Élections Européennes 2024
- Mémento aux candidats élections européennes 2024 (...)
Mis à jour le 21/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Commission de Suivi de Site (CSS)
commissions de suivi de site (CSS) vont se substituer aux CLIC. Consulter les arrêtés de création et le compte-rendu des (...)
Mis à jour le 21/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 17 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 21/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 21/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 21/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté transfert partiel autorisation environnementale CUMA de l'eau - réserve SEV5 Epannes
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Société SARGAM à Mauzé-Thouarsais (79 100), commune déléguée de Thouars
- Affectation terrains mitoyens
Annexe 20 - Plan masse
CONSULTATION
AP Consultation
Avis consultation
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2024-111 du 17 Mai 2024
Mis à jour le 17/05/2024
Format pdf - 2,81 Mb - 17/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté du 13/05/24
Arrêté du 13/05/24 ... Arrêté du 13/05/24 relatif aux ateliers de charge d'accumulateurs (...)
Mis à jour le 17/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêtés préfectoraux réglementaires
Arrêtés préfectoraux réglementaires ... Arrêtés préfectoraux réglementaires
Mis à jour le 17/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres