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GAEC CHABAUTY à Noirterre
Avis d'ouverture d'enquête publique Arrêté d'ouverture d'ouverture d'enquête publique Note de (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
SAS Ferme Eolienne du Pâtis aux Chevaux
1) Enquête publique Avis d'ouverture d'enquête publique Note de présentation non technique Arrêté (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté modifiant l’AUP de prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole - sous bassins Boutonne
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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20240521_AiP_AUP_Boutonne_modif2024_signe
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Récépissé de déclaration
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Élections Européennes 2024
- Mémento aux candidats élections européennes 2024 (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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des Deux-Sèvres
Commission de Suivi de Site (CSS)
commissions de suivi de site (CSS) vont se substituer aux CLIC. Consulter les arrêtés de création et le compte-rendu des (...)
Mis à jour le 21/05/2024
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Arrêté préfectoral modificatif du 17 mai 2024
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Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
Mis à jour le 21/05/2024
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Arrêté préfectoral modificatif du 7 mai 2024
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