Résultats de recherche
782 résultat(s)
Le comité scientifique et technique (CST)
L’élaboration d’un schéma directeur en faveur de la biodiversité aquatique et terrestre sera élaboré selon les modalités préconisées par le comité (...)
Mis à jour le 31/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Élections Européennes 2024
- Mémento aux candidats élections européennes 2024 (...)
Mis à jour le 30/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Les termites en Deux-Sèvres
L' arrêté préfectoral en vigueur définit les zones du territoire départemental déclarées infestées ou susceptibles de (...)
Mis à jour le 30/05/2024
Arrêté interrégional portant homologation du PAR 2024 à la CIA17-79 en tant qu'OUGC
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
Mis à jour le 29/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Annexe_1
Mis à jour le 29/05/2024
Format pdf - 0,22 Mb - 29/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Mémoire en réponse arrêté cadre sécheresse 2024 : BV Charente, Seudre et fleuves côtiers de Gironde
Mémoire en réponse concernant l'arrêté cadre interdépartemental délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures (...)
Mis à jour le 28/05/2024
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des Deux-Sèvres
Demande d'autorisation inviduelle pour la chasse du sanglier du 1er juin au 14 août 2024
, la chasse du 1er juin au 30 juin 2024 est permise par l'arrêté d'ouverture-fermeture de la chasse 2023-2024, et la chasse (...)
Mis à jour le 27/05/2024
Arrêté interdépartemental homologation du PAR 2024 à l'OUGC irrigation agricole Dive du Nord
Veuillez trouver ci-joint l' arrêté (...)
Mis à jour le 24/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté interdépartemental homologation du PAR 2024 irrigation agricole à l'OUGC - bassin du Clain
Veuillez trouver ci-joint l 'arrêté (...)
Mis à jour le 24/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres