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ACi2023-ChteSeudFlCot-AiP-Consolide_PROJET
Mis à jour le 18/03/2024
Format pdf - 2,40 Mb - 18/03/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
ACi2023-ChteSeudFlCot-AiP-Modificatif-PROJET
Mis à jour le 18/03/2024
Format pdf - 0,72 Mb - 18/03/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
ACi2023-ChteSeudFlCot-AiP-Modificatif-PROJET
Mis à jour le 18/03/2024
Format pdf - 0,72 Mb - 18/03/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Contrôle des structures : procédure et formulaires
(article R331-2 du code rural et de la pêche maritime). Pour connaître si votre diplôme agricole vous confère une capacité agricole suffisante (...)
Mis à jour le 12/03/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
projet d’arrêté du programme d’actions de la ZSCE de la galerie drainante de Fleury
- Projet d’arrêté et ses annexes (...)
Mis à jour le 11/03/2024
Bois et forêts exposés au risque incendie en Deux-Sèvres
proposition de classement de massifs à risques a été transmise aux ministères chargés de l'environnement et de l'agriculture fin 2023. Les espaces (...)
Mis à jour le 01/03/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Défense des forêts contre l'incendie - PPFCI
s'inscrire dans un aménagement global du territoire intégrant la forêt, mais aussi les zones urbaines, agricoles et naturelles.
Un PPFCI est
Mis à jour le 29/02/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté modificatif du 19 février 2024
Mis à jour le 22/02/2024
Format pdf - 0,40 Mb - 22/02/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté modificatif du 19 février 2024
Mis à jour le 22/02/2024
Format pdf - 0,40 Mb - 22/02/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
État des lieux-Termites et Mérule
Mis à jour le 21/02/2024
Format pdf - 3,45 Mb - 21/02/2024
Préfète
des Deux-Sèvres