• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Deux-Sèvres

  • Services de l'Etat
    • La préfecture et les sous-préfectures
    • Annuaire des services publics en Deux-Sèvres
    • Agriculture eau environnement aménagement logement
    • Protection des populations
    • Culture
    • Défense - ONAC - DMD
    • Economie finances publiques travail emploi
    • Education
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Egalité entre les femmes et les hommes.
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation, animaux
    • Aménagement territoire, construction, logement
    • Culture - Patrimoine - Tourisme
    • Citoyenneté - Elections
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement, eau, risques naturels et technologiques
    • Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique
    • Protection des personnes et des biens
    • Solidarité hébergt logemt populations vulnérables
    • Transports, déplacements, sécurité routière
  • Actualités
    • France Relance
    • Plan 10 000 jeunes
    • COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres
    • Consulter notre actualité Facebook
    • Consulter notre actualité Twitter
    • Evènements
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
    • La qualité en préfecture
    • SALLE DE PRESSE
    • L'@ctualité des services de l'Etat
    • Annuaire des services publics en Deux-Sèvres
    • Annonces et avis
    • Le Recueil des actes administratifs
    • Rapport d'activités des services de l'Etat
    • Actes administratifs
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Horaires et coordonnées
    • Téléservices
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes ...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de région Nouvelle-Aquitaine
    • Site du département de la Charente
    • Site des services de l'Etat en Charente Maritime
    • Site des services de l'Etat en Corrèze
    • Site des services de l'Etat dans la Creuse
    • Site des services de l'Etat en Dordogne
    • Site des services de l'Etat en Gironde
    • Site des services de l'Etat dans la Haute-Vienne
    • Site des services de l'Etat dans les Landes
    • Site des services de l'Etat dans le Lot-et-Garonne
    • Site des services de l'Etat dans les Pyrénées Atlantiques
    • Site du département de la Vienne
twitter


Accueil > Politiques publiques > Aménagement territoire, construction, logement > Logement/habitat
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Aménagement territoire, construction, logement

  • Réglementation de la construction
  • Connaissance des territoires
  • Information des Acquéreurs et des Locataires IAL
  • Accessibilité
  • Précarité énergétique : des aides pour la rénovation thermique de votre logement
  • Informations aux collectivités
  • Logement/habitat
  • Publicité extérieure
  • Transition énergétique
  • Urbanisme/Construction

Logement/habitat

Mise à jour le 31/01/2020
 

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Habitat indigne

Droits et prévention

Logement social

 

A lire dans cette rubrique

  • Facil Habitat : une plateforme d'information et de service pour les propriétaires
    Proposé par l'Agence nationale de l'habitat (Anah) en collaboration avec le Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Facil Habitat a pour objectif de vous informer sur l'ensemble des sujets liés (...)
 

informations complémentaires

Sites utiles

  • ANAH : monprojet.anah.gouv.fr
  • Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
  • Agence départementale d'information sur le logement (ADIL 79)
  • Logement et hébergement
  • Je rénove mon logement
  • Rubrique "Information des acquéreurs et locataires"
  • > Observatoires des loyers
  • Registre national d’immatriculation des copropriétés

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • RSS
  • Mentions légales
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • FAQ
  • Horaires et coordonnées
  • Glossaire
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • twitter
  • Enquêtes publiques
  • IAL : Information Acquéreur locataire
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • www.legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr