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SAS LES PATIS LONGS
Arrêté portant ouverture d'une enquête publique Résumé non technique de l'étude d'impact Résumé non (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêtés de restriction d'eau prélevant directement dans le milieu
Retrouvez, ci-dessous, les arrêtés de restriction d'eau de l'année en cours classés par bassin.
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Mis à jour le 18/04/2024
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des Deux-Sèvres
cerfa_14734-04-10-AgriBiomasse_Cas-par-Cas
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 16,70 Mb - 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
007139_AgriBiomasseMauleon_PAC
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 13,24 Mb - 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêtés-cadre
Ces arrêtés définissent les zones d'alerte et les mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau pour (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêtés de restriction d'eau 2022
Arrêtés de restriction d'eau 2022 ... Retrouvez, ci-dessous, les arrêtés de restriction d'eau (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Arrêtés de restriction d'eau 2023
Arrêtés de restriction d'eau 2023 ... Retrouvez, ci-dessous, les arrêtés de restriction d'eau (...)
Mis à jour le 18/04/2024
30 avril 2024
OJ CoDERST 30.04.2024 1-Arrêté préfectoral - création chambre funéraire 1-Rapport présentation CoDERST (...)
Mis à jour le 18/04/2024
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des Deux-Sèvres
4-Projet_AP_dep79_batteries
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 0,14 Mb - 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
3-Projet AP Sargam
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 0,16 Mb - 18/04/2024
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des Deux-Sèvres