Résultats de recherche
24 résultat(s)
guide-elus-14-11-2019-vf
Mis à jour le 05/12/2019
Format pdf - 4,13 Mb - 05/12/2019
Préfet
des Deux-Sèvres
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
exerce un rôle d’impulsion et d’arbitrage. Responsable de la mise en œuvre des politiques nationales, il arrête le projet (...)
Mis à jour le 20/09/2018
Guide d'accueil des gens du voyage
grands passages estivaux. L’approche proposée par ce guide se veut exhaustive, avec des conseils pratiques sur les démarches à effectuer et les (...)
Mis à jour le 04/10/2017
Préfet
des Deux-Sèvres
Guide d'accueil des gens du voyage (juin 2017)
Mis à jour le 04/10/2017
Format pdf - 0,20 Mb - 04/10/2017
Préfet
des Deux-Sèvres
Avenant actes budgétaires màj au 30 09 2016
Mis à jour le 21/11/2016
Format odt - 0,02 Mb - 21/11/2016
Préfet
des Deux-Sèvres
convention type globale màj au 30 09 2016
Mis à jour le 21/11/2016
Format doc - 0,09 Mb - 21/11/2016
Préfet
des Deux-Sèvres
Décret n° 2009-587 du 25 mai 2009
Mis à jour le 16/08/2016
Format pdf - 0,06 Mb - 16/08/2016
Préfet
des Deux-Sèvres
Décret n° 2004-374 du 29 avril 2004-2
Mis à jour le 16/08/2016
Format pdf - 0,18 Mb - 16/08/2016
Préfet
des Deux-Sèvres
convention type globale màj au 18 06 2015
Mis à jour le 19/06/2015
Format doc - 0,14 Mb - 19/06/2015
Préfet
des Deux-Sèvres
convention type uniquement actes réglementaires màj au 18 06 2015
Mis à jour le 19/06/2015
Format doc - 0,11 Mb - 19/06/2015
Préfet
des Deux-Sèvres