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5697 résultat(s)
RAA Spécial n°79-2024-110 du 15 Mai 2024
Mis à jour le 15/05/2024
Format pdf - 6,72 Mb - 15/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2024-109 du 10 Mai 2024
Mis à jour le 15/05/2024
Format pdf - 0,27 Mb - 15/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
par l’article L. 2334- 42 du CGCT. À l’issue de l’instruction des dossiers, les projets retenus font l’objet d’un arrêté (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,01 Mb - 14/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Interdiction de manifestation à Bressuire le 11 mai 2024
commémorer le 51ème anniversaire de la création du Front Polisario ont amené la préfète des Deux-Sèvres à interdire les manifestations, (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Comité de ressource en eau du département 2024 : constat satisfaisant de la situation hydrologique
estivales des usages de l'eau pourront être prises par arrêtés préfectoraux. Après une révision importante des
Mis à jour le 14/05/2024
SAS AGRI BIOMASSE MAULEON
Agribiomasse Avis ouv. consult AP ouverture consultation Dossier Arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Fiche navette DIRCAB
Mis à jour le 13/05/2024
Format odt - 0,02 Mb - 13/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration
Mis à jour le 13/05/2024
Format pdf - 0,01 Mb - 13/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
AUTO PIECES_ cas par cas_ cerfa et pièces à joindre_V1
Mis à jour le 13/05/2024
Format pdf - 5,72 Mb - 13/05/2024
Préfète
des Deux-Sèvres