Mis à jour le 19/07/2019
 

Actualités

Mesures de restriction de l’irrigation agricole

Mesures de restriction de l’irrigation agricole

19/07/2019

Mesures de restrictions renforcées dans les sous-bassins de l'Autize superficiel, de la Vendée, de la Boivre, de la Vonne, de la Dive du nord et du Thouet amont à compter du 20 juillet et de la Sèvre niortaise moyenne et du Lambon à compter du 22 (...)

Actualité DDT

Rapport d'activité 2018 de la DDT des Deux-Sèvres

Rapport d'activité 2018 de la DDT des Deux-Sèvres

01/02/2019. Retrouvez en ligne le rapport d'activité pour l'année 2018 de la direction départementale des territoires des Deux-Sèvres.

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Actualité DDCSPP

(FDVA)

05/04/2019. L’Etat contribue au développement de la vie associative par un soutien financier aux associations dans le cadre du FDVA " fonctionnement, projet".

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Consultation publique

Les consultations en cours

Les consultations en cours

19/06/2019. En actualité des consultations en cours :
- du 23 mai au 27 juillet 2019 : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des routes nationales recevant plus de 3 millions de véhicules/an

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Agriculture

Actualités PAC

Actualités PAC

20/03/2019. Retrouvez en ligne toutes les nouveautés concernant la campagne PAC 2019

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Cartographies et études

Connaissance des territoires

Connaissance des territoires

14/05/2019. Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique ainsi que les études sur le périmètre du département des Deux-Sèvres.

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Sécurité routière

Observatoire départemental de la Sécurité Routière des Deux-Sèvres

Observatoire départemental de la Sécurité Routière des Deux-Sèvres

03/07/2019. Retrouvez en ligne le baromètre mensuel et annuel (chiffres et cartographie) de l'accidentologie dans le département des Deux-Sèvres

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Bison fûté

Prévisions pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 juillet 2019

Prévisions pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 juillet 2019

18/07/2019. Troisième week-end des congés scolaires

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Logement/habitat

Le chèque énergie,outil de lutte contre la précarité énergétique

Le chèque énergie,outil de lutte contre la précarité énergétique

19/02/2019. Ménages en situation de précarité énergétique : calculez le montant de votre prime pour payer vos factures de chauffage.

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Transition énergétique

Prime à la conversion des véhicules

Prime à la conversion des véhicules

05/02/2019. Vous souhaitez changer votre vieux véhicule...depuis le 1er janvier 2019, la prime à la conversion est doublée sous certaines conditions

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Dossiers concernant la sécurité des personnes et des biens

Prévention des risques, alertes et gestion des crises, vigipirate

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Programme transparence

Programme Transparence

Programme Transparence

18/04/2019. Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » permet de délivrer des indicateurs de résultats reflétant la satisfaction des usagers.

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Réserves de substitution

Projet de construction de réserves de substitution (bassin versant  Sèvre Niortaise et Mignon)

Projet de construction de réserves de substitution (bassin versant Sèvre Niortaise et Mignon)

21/06/2019. Retrouvez dans cette rubrique les éléments relatifs au protocole d'accord signé le 18 décembre 2018, les actions à conduire, les procès-verbaux des séances de travail du comité scientifique et technique ainsi que les avis rendus par la commission (...)

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L'actualité du Gouvernement
19/07/2019
G7 Finances : accord sur une fiscalité internationale des entreprises
Réunis, les 17 et 18 juillet 2019 à Chantilly, les ministres des Finances des pays du G7 se sont accordés sur la nécessité d’une taxation du numérique et d’une imposition minimale mondiale pour les grandes entreprises.
17/07/2019
Projet de loi Engagement et Proximité : une meilleure reconnaissance de l’engagement des élus
Le 17 juillet 2019, Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi Engagement et Proximité.
11/07/2019
Géants du numérique : un premier pas français avant un accord international
Feuille d'imposition numérique et billets
Le Parlement a définitivement adopté l'instauration d'une taxe à la française sur les géants du numérique.