Mis à jour le 27/05/2016
 

Actualités

Nouvelle organisation régionale de l'Etat dans la région ALPC

Nouvelle organisation régionale de l'Etat dans la région ALPC

22/04/2016

Consultez la plaquette de présentation de la nouvelle organisation régionale de l’Etat dans la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (localisations des sièges des directions régionales, structures régionales à compétences spécifiques.....).

Forêt

Parcelles forestières sans propriétaire connu

Parcelles forestières sans propriétaire connu

26/05/2016. La procédure de recherche de propriétaire de parcelles forestières est lancée sur le département.

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Agriculture

Plan de soutien à l'agriculture française

Plan de soutien à l'agriculture française

20/05/2016. La date limite de dépôt des dossiers complets dans les directions départementales des territoires est reportée au 31 octobre 2016 pour les mesures de restructuration de la dette des éleveurs (volet c du FAC)

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PAC 2016

Les points importants de la déclaration de votre dossier surface 2016

Les points importants de la déclaration de votre dossier surface 2016

04/05/2016. En 2016, le dépôt de la déclaration de surface se fera exclusivement par internet jusqu'au 15 juin 2016 inclus.

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Sécurité routière

Examen du code de la route : externalisation reporté au 13 juin 2016

Examen du code de la route : externalisation reporté au 13 juin 2016

20/05/2016. Report au 13 juin 2016 de l'externalisation de l'organisation et de la surveillance du code de la route

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Energies/bâtiments durables

Rénovation énergétique : les aides financières pour votre logement

Rénovation énergétique : les aides financières pour votre logement

18/04/2016. Rénovation énergétique et aides financières : nouvelle édition du guide

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Gestion de l'eau

Première Autorisation Unique Pluriannuelle de prélèvement en eau d’irrigation de Poitou-Charentes

Première Autorisation Unique Pluriannuelle de prélèvement en eau d’irrigation de Poitou-Charentes

18/04/2016. Retrouvez en ligne l''arrêté inter-départemental signé le 31 mars 2016 concernant l'OUGC du bassin du Thouet-Thouret-Argenton

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Accessibilité

Agendas d'accessibilité programmée, attestations

Agendas d'accessibilité programmée, attestations

03/05/2016. Où en est-on dans le département des Deux-Sèvres ? ATTENTION AUX DÉMARCHES FRAUDULEUSES

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Cartographie des cours d'eau

Inventaire des cours d'eau dans le département des Deux-Sèvres

Inventaire des cours d'eau dans le département des Deux-Sèvres

24/03/2016. Consultez en ligne le projet cartographique de l'inventaire des cours d'eau en Deux-Sèvres

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Consultation publique

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)

07/04/2016. Projet PPBE des routes nationales recevant plus de 3 millions de véhicules/jour (consultation- > 13/06/2016)

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Logement

Renforcement du Prêt à Taux Zéro

Renforcement du Prêt à Taux Zéro

01/02/2016. Afin de favoriser l’accession à la propriété, le PTZ est renforcé depuis le 1er janvier 2016.

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Appel à projets

Appel à projets "Energie CSR"

Appel à projets "Energie CSR"

04/03/2016. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 16 juin 2016.

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Actualité DDCSPP

Fièvre catarrhale ovine

Fièvre catarrhale ovine

14/04/2016. Stéphane LE FOLL précise la stratégie vaccinale prioritaire
Communiqué du 29/09/15

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L'actualité du Gouvernement
20/05/2016
"Fédérer les initiatives publiques et rassembler les énergies locales"
C’est à Privas, en Ardèche, que le chef du Gouvernement a présidé le 3e comité interministériel aux ruralités le 20 mai 2016, pour amplifier la dynamique mise en place depuis les Assises des ruralités de septembre 2014 et les deux comités interministériels de Laon et Vesoul en 2015. Avec ce 3e comité, le Premier ministre franchit une nouvelle étape en accentuant davantage la coordination des politiques publiques de l’Etat et des territoires ruraux.
19/05/2016
"La dernière année du quinquennat ne sera pas une année perdue pour la jeunesse. Au contraire ! Nous voulons faire encore plus pour elle"
Inauguration de La Fabrik à Évry
Manuel Valls a inauguré, le 18 mai 2015, La Fabrik', à Évry, "un lieu innovant, pensé autour des jeunes", qui "fait émerger les projets individuels et collectifs, valorise les talents, accélère la réussite, permet de s’épanouir. " L'occasion de rappeler l'engagement du Gouvernement pour la jeunesse, et sa volonté d'agir toujours plus pour "l'avenir de la France".
19/05/2016
"C’est dans l’unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Signature de la  une convention de partenariat entre l’État et l’Association des maires de France relative à la prévention de la radicalisation violente
Manuel Valls, Bernard Cazeneuve, Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l’hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l’État et l’AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d’action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.