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Arrêté préfectoral ouverture/clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025
Mis à jour le 13/06/2024
Projet d’arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2030
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté modifiant le plan de gestion cynégétique pour l’espèce sanglier
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté fixant le nombre d'animaux de grand gibier à prélever - saison cynégétique 2024-2025
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté fixant le nombre d'animaux de petit gibier à prélever - saison cynégétique 2024-2025
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté interdisant l’interdiction de pièges en vue de la préservation d’espèces protégées
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Contrôle des structures : publicités des demandes et listes des autorisations d'exploiter tacites
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Publicité 2 mois du 11 06 2024
Mis à jour le 13/06/2024
Format pdf - 0,08 Mb - 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Programme d’actions de restauration de la qualité de la ressource en eau de la ZPAAC de Fleury
Mis à jour le 13/06/2024
Préfète
des Deux-Sèvres