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5699 résultat(s)
AFPFR5412007
Mis à jour le 05/12/2012
Format pdf - 9,91 Mb - 05/12/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
AFPFR5412007
Mis à jour le 05/12/2012
Format pdf - 9,91 Mb - 05/12/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
Bruits de voisinage
Arrêté préfectoral du 13 juillet 2007 règlementant les bruits de voisinage dans les Deux-Sèvres AP 2007 (...)
Mis à jour le 21/11/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2006 relatif aux cours d’eau à enherber en priorité qui fait foi en cas de contrôle
Mis à jour le 15/06/2012
Format pdf - 0,18 Mb - 15/06/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
l'arrêté préfectoral du 30 juin 2009 relatif au 4ème programme d’action en zone vulnérable,
Mis à jour le 15/06/2012
Format pdf - 1,09 Mb - 15/06/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
l'arrêté du 30 juin 2009 relatif au 4ème programme d’action en zone vulnérable,
Mis à jour le 15/06/2012
Format pdf - 1,09 Mb - 15/06/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2006 relatif aux cours d’eau à enherber en priorité qui fait foi en cas de contrôle
Mis à jour le 15/06/2012
Format pdf - 0,18 Mb - 15/06/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
Changement d'exploitant élevage
Mis à jour le 22/05/2012
Format pdf - 0,02 Mb - 22/05/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
Changement d'exploitant industrie
Mis à jour le 22/05/2012
Format pdf - 0,01 Mb - 22/05/2012
Préfète
des Deux-Sèvres
La charte Agriculture Urbanisme et territoire
Mis à jour le 04/05/2012
Format pdf - 2,05 Mb - 04/05/2012
Préfète
des Deux-Sèvres