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5697 résultat(s)
Rapport d'activités 2013
Mis à jour le 25/06/2014
Format pdf - 6,28 Mb - 25/06/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Organismes uniques de gestion collective (OUGC)
Retrouvez les arrêtés de nominations des OUGC pour le département des Deux-Sèvres
... Retrouvez les
Mis à jour le 11/06/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Résumé non technique de l'étude de dangers
Mis à jour le 23/05/2014
Format pdf - 5,59 Mb - 23/05/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Résumé non technique de l'étude d'impact
Mis à jour le 23/05/2014
Format pdf - 4,63 Mb - 23/05/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Mis à jour le 19/05/2014
Format pdf - 2,54 Mb - 19/05/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
étude de dangers
Mis à jour le 14/04/2014
Format pdf - 15,71 Mb - 14/04/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
résumé étude d'impact
Mis à jour le 14/04/2014
Format pdf - 14,58 Mb - 14/04/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté prérectoral du 20 janvier 2014
Mis à jour le 02/04/2014
Format pdf - 0,36 Mb - 02/04/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Charte des droits et devoirs (Préfecture des Deux-Sèvres)
Mis à jour le 01/04/2014
Format pdf - 0,02 Mb - 01/04/2014
Préfète
des Deux-Sèvres
Qu’est ce que le classement des voies bruyantes ?
des servitudes d’utilité publique affectant le sol. Bien que les arrêtés de classement doivent être joint aux Plan Locaux (...)
Mis à jour le 20/03/2014
Préfète
des Deux-Sèvres