Résultats de recherche
18410 résultat(s)
2019
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Délibération du conseil municipal de Prin-Deyrançon du 30 mars 2023
Mis à jour le 06/04/2023
Format pdf - 0,34 Mb - 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interdépartemental en date du 31 mars 2023 - homologation PAR 2023 - OUGC - bassin Dive Nord
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
2022
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
2021
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
2020
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Communiqués de presse
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interdépartemental en date du 28 mars 2023 - prescriptions complémentaires AUP - TTA
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté du 8 février 2023 modifiant l'arrêté du 7 avril 2002 - mesures conservatoires - COGEST'EAU
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interdépartemental du 31 mars 2023 - homologation du plan annuel de répartition 2023 - Clain
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres