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Travaux de consolidation de berges au niveau du Moulin de la Roche aux Moines
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Lettre d'accord du 24 mars 2023
Mis à jour le 28/04/2023
Format pdf - 0,08 Mb - 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration du 24 mars 2023
Mis à jour le 28/04/2023
Format pdf - 0,15 Mb - 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet aménagt quartier d'habitation "Le Champ de la Fontaine"section CH n°0002 et 0033 et CM n°0114
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration du 26 avril 2023
Mis à jour le 28/04/2023
Format pdf - 0,16 Mb - 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Construction d'un nouveau bâtiment - 34 allée des Grands Champs - Section XN n°326,327 et 411
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Récépissé de déclaration du 12 avril 2023
Mis à jour le 28/04/2023
Format pdf - 0,01 Mb - 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Avril 2023 - RAA Spécial
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2023-067 du 28 avril 2023
Mis à jour le 28/04/2023
Format pdf - 0,14 Mb - 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
BEAUDIAL à BEAUVOIR SUR NIORT
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
des Deux-Sèvres