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Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement 2024-2029
Les cartes de bruit des infrastructures de transport terrestres des Deux-Sèvres ont été arrêtées par arrêté préfectoral du (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interpréfectoral modificatif du PAR 2023-2024 de l'OUGC Cogest'Eau
Veuillez trouver ci-joint : - l’ arrêté (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
20240312_Cogesteau-MesuresConservatoires2023-AiPmodif
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,65 Mb - 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté inter-préfectoral portant désignation d'OUGC Saintonge
Veuillez trouver ci-joint : - l'arrêté (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
20240410_AIP-designation_OUGC-Saintonge_VF
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 1,49 Mb - 18/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Thouet-Thouaret-Argenton
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Marais poitevin
Veuillez trouver ci-joint l'arrêté cadre interdépartemental délimitant des zones d’alerte et définissant les mesures de (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant de la Sèvre Nantaise
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Layon
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
plaquette 2024 ingénierie locale 79
Mis à jour le 16/04/2024
Format pdf - 5,44 Mb - 16/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres