Projet de parc photovoltaique à BORCQ SUR AIRVAULT développé par RP Global

Mis à jour le 25/04/2024

Arrêté accordant le permis de construire 24/04/2024

Enquête publique du 02/01/24 au 02/02/24

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

Observations du public - mise à jour effectuée le 05/02/2024

Avis et arrêté d'ouverture d'enquête modificatifs

Avis et arrêté d'ouverture d'enquête

Dossier

Demande de permis de construire

Étude d'impact environnemental

Étude préalable agricole

Dérogation Espèces protégées

Dossier de demande de dérogation Espèces protégées

Avis de la MRAE et mémoire en réponse

Avis des services

Documents listés dans l’article