Ciments Calcia - nouvelle ligne de cuisson de clinker - DDAE et PC déposées en 2021

Mis à jour le 25/05/2022
Enquête publique unique relative aux demandes de permis de construire et d'autorisation environnementale déposées par la SAS CIMENTS CALCIA.

Enquête publique

Dossier

1 - Concertation préalable et continue -  Commission nationale du débat public

2 - Documents généraux de l'enquête publique

Télécharger 2.3.4.3 - Avis DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 0,29 Mb - 28/01/2022

3 - Dossier de demande d'autorisation environnementale

Télécharger 3.10 - Analyse de conformité au PLU Plan local d'urbanisme PDF - 0,68 Mb - 28/01/2022

Dossier de demande de permis de construire

Documents écrits

Documents graphiques

Plan de situation

Plan en coupe du terrain

Le fichier numérique ne peut pas être mis en ligne avec une qualité supérieure. Le plan papier peut être consulté en mairie d'Airvault ou à la préfecture des Deux-Sèvres, aux jours et heures habituels d'ouverture au public.

Plan coupe façade

Notice paysagère

Avis des services

Télécharger Dossier complet de demande DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 1,97 Mb - 24/01/2022

Enquête publique : observations du public reçues par voie électronique

Télécharger Courrier CCI Chambres de commerce et d'industrie 79 PDF - 0,06 Mb - 03/03/2022

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Décision

Documents listés dans l’article