• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Deux-Sèvres

Sous menu de navigation

Démarches administratives

  • A lire avant de parcourir les autres démarches administratives
  • Accessibilité
  • Appel à la générosité publique
  • Armes
  • Associations
  • Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
  • Ball trap temporaire
  • Carte de pêche
  • Carte nationale d'identité (CNI)
  • Certificat d'immatriculation
  • Certificat d'immatriculation pour les professionnels
  • Chiens dangereux
  • Débit de boissons
  • Décorations
  • Délégué du Défenseur des droits
  • Elections
  • Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?
  • Etat civil
  • Feux d'artifices
  • Legislation funéraire
  • Liquidation de stocks
  • Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable
  • Manifestations et grands rassemblements
  • Manifestations sportives
  • Naturalisations
  • Passeport
  • Permis de conduire
  • Permis de construire
  • Pré plainte en ligne
  • Professions réglementées
  • Réglementation aérienne - Drone
  • Taxis
  • Téléservices : liste des démarches en ligne
  • Titre de séjour - Asile
  • Tourisme
  • Vétérinaires habilités
  • Vide greniers
  • Vidéo protection
Saisir les services de l'État

Démarches administratives

Mise à jour le 23/02/2021
 

A lire avant de parcourir les autres démarches administratives

A lire avant de parcourir les autres démarches administratives

Accessibilité

Appel à la générosité publique

Armes

Associations

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Ball trap temporaire

Carte de pêche

Carte nationale d'identité (CNI)

Certificat d'immatriculation

Certificat d'immatriculation pour les professionnels

Chiens dangereux

Débit de boissons

Décorations

Délégué du Défenseur des droits

Elections

Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?

Etat civil

Feux d'artifices

Legislation funéraire

Liquidation de stocks

Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable

Manifestations et grands rassemblements

Manifestations et grands rassemblements

Manifestations sportives

Naturalisations

Passeport

Permis de conduire

Permis de construire

Pré plainte en ligne

en savoir plus sur [Professions réglementées]

Professions réglementées

  • Agence privée de recherches
  • Agents immobliers : carte professionnelle
  • Carte professionnelles des salariés des activités de surveillance et de gardiennage
  • Commerçants non sédentaires
  • Débit de boissons
  • Guide interprète - conférencier
  • Liquidation de stocks
  • Objets mobiliers
  • Soldes
  • Taxis
  • VTC

Réglementation aérienne - Drone

Taxis

Téléservices : liste des démarches en ligne

Titre de séjour - Asile

Tourisme

Vétérinaires habilités

Vide greniers

Vidéo protection

 

A lire dans cette rubrique

  • Suspension de 6 mois et +
    Suspension de 6 mois et +
  • Tests psychotechniques
    Un test psychotechnique est obligatoire :
  • Textes de référence
    Code de la route :
  • V.T.C (Véhicule de transport avec Chauffeur)
    Les demandes de carte professionnelle de conducteur VTC sont payantes : 61,01 € (57,60 € coût de la carte + 3,41 € frais d’expédition de la carte).
    Le paiement se fera sur le site de l’Imprimerie Nationale, après validation par la préfecture.
    Vous (...)
  • Vol du permis de conduire
« | Précédent | 1 |  2 |  3 |  4 |  5 | »
 

Actualités

  • Médaille d'honneur agricole - 27/01/2020
    Demarches-administratives > Decorations
  • Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale - 27/01/2020
    Demarches-administratives > Decorations
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • RSS
  • Mentions légales
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • FAQ
  • Horaires et coordonnées
  • Glossaire
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • twitter
  • Enquêtes publiques
  • IAL : Information Acquéreur locataire
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • www.legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr