SEPTEMBRE 2015

Mis à jour le 30/09/2015
Télécharger 31-08-15 Annonce CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PICARD Parthenay PREF-DDLRCT4 PDF - 0,04 Mb - 01/09/2015
Télécharger 31-08-15 Avis CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PICARD Parthenay PREF-DDLRCT4 PDF - 0,20 Mb - 01/09/2015
Télécharger 31-08-15 Récépissé SAP FILLIAT SERVICES DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi PDF - 0,72 Mb - 02/09/2015
Télécharger 31-08-15 Récépissé SAP PRIOUX DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi PDF - 0,60 Mb - 02/09/2015
Télécharger 27-08-15 habilitation sanitaire Dr FAVREAU DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA PDF - 0,86 Mb - 08/09/2015
Télécharger 27-08-15 habilitation spécialisée Dr BETZ DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA PDF - 0,87 Mb - 08/09/2015
Télécharger 08-09-15 Ordre du jour CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PREF-DDLRCT4 PDF - 0,10 Mb - 08/09/2015
Télécharger 01-09-15 LEVEE APMS SALMONELLA ENTERITIDIS BOCAVOL DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations MPA-07092015143149 PDF - 0,64 Mb - 08/09/2015
Télécharger 02-09-15 SUSPICION SALMONELLA TYPHIMURIUM GODET DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations MPA-07092015142502 PDF - 0,80 Mb - 08/09/2015
Télécharger 06-08-15 LEVEE APMS BOTULISME BARBOT DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations MPA-07092015142935 PDF - 0,57 Mb - 08/09/2015
Télécharger 11-08-15 LEVEE APMS SALMONELLA ENTERITIDIS BOYE DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations MPA-07092015142810 PDF - 0,66 Mb - 08/09/2015
Télécharger 13-08-15 LEVEE APMS SALMONELLA ENTERITIDIS LA BOURSE DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations MPA-07092015143432 PDF - 0,67 Mb - 08/09/2015
Télécharger 07-09-15 Arrêté modifiant constitution CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PREF-DDLRCT4 PDF - 0,17 Mb - 09/09/2015
Télécharger 040615 liste79personnesqualifiées ARS Agence Régionale de Santé-CD79-prefet PDF - 0,64 Mb - 10/09/2015
Télécharger 07- 09-15 commissionparitairehygsecucondtravagri DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT79-1 PDF - 0,05 Mb - 22/09/2015
Télécharger 21-09-15 LEVEE APMS SALMONELLE GODET DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA PDF - 0,67 Mb - 22/09/2015
Télécharger 21-09-15 DS ARS Agence Régionale de Santé DG INTERIM F FRAYSSE PREF-MCI PDF - 0,20 Mb - 22/09/2015
Télécharger 21-09-15 Récépissé SAP LUMINEAU DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi PDF - 0,63 Mb - 22/09/2015
Télécharger 07-09-15 Arrêté modificatif CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PREF-DDLRCT4 PDF - 0,17 Mb - 22/09/2015
Télécharger 17-09-15 DECLASS RN 149 DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PREF-MCI PDF - 0,38 Mb - 24/09/2015
Télécharger 10-09-15 DGF 2015 CADA NIORT DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre les exclusions PDF - 0,14 Mb - 24/09/2015
Télécharger 28-09-15 AVENANT REGLEMENTATION FCO MARCHELEZAY DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA PDF - 0,74 Mb - 29/09/2015