• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Deux-Sèvres

Sous menu de navigation

Publications

  • Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
  • La qualité en préfecture
  • SALLE DE PRESSE
  • Agenda public du corps préfectoral
  • L'@ctualité des services de l'Etat
  • Annuaire des services publics en Deux-Sèvres
  • Annonces et avis
  • Le Recueil des actes administratifs
  • Rapport d'activités des services de l'Etat
  • Actes administratifs
Rechercher par dates
 

Publications

Mise à jour le 26/01/2021
 

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)

Le schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) est un programme sur 6 ans d'actions destinées à renforcer l'offre des services et à en améliorer l'accessibilité pour les habitants.

La qualité en préfecture

La qualité en préfecture
  •  Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » permet de délivrer des indicateurs de résultats reflétant la satisfaction des usagers.

SALLE DE PRESSE

Agenda public du corps préfectoral

Agenda public du corps préfectoral

Cet agenda est susceptible d'être modifié en fonction de l'actualité.

L'@ctualité des services de l'Etat

Abonnement :

Pour recevoir automatiquement l'@ctualité des services de l'Etat sur votre messagerie : Abonnez-vous

Annuaire des services publics en Deux-Sèvres

logo annuaire

> Annuaire des services publics - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

en savoir plus sur [Annonces et avis]

Annonces et avis

Retrouvez dans cette rubrique toutes les publications légales ou les arrêtés et documents dont la publication sur ce site est obligatoire : marchés publics, enquêtes publiques et arrêtés complémentaires hors enquêtes publiques, consultations publiques, dossiers loi sur l'eau (autorisation, arrêtés de rejet et récépissés de déclaration et opposition à déclaration), CDACCommission départementale d'aménagement commercial, gestion de l'eau (arrêtés de restriction)....

  • Consultations publiques
  • Dossiers loi sur l'eau
  • Arrêtés de restriction d'eau 2020
  • ICPE (Installations Classées pour la protection de l'Environnement)
  • Enquête publiques
  • Agriculture
  • Projets : examens au cas par cas exercés par le Préfet du département pour les modifications / extensions
  • Annonces judiciaires et légales
  • Concours et recrutement
  • Commissions Départementales d'Aménagement Commercial et Cinématographique
  • Marchés publics
en savoir plus sur [Le Recueil des actes administratifs]

Le Recueil des actes administratifs

logo RAA

 

  • Année 2019
  • ANNEE 2018
  • Année 2017
  • Année 2016
  • Année 2015
  • Année 2013
  • Année 2020
  • Année 2021

Rapport d'activités des services de l'Etat

Rapport d'activités des services de l'Etat

Consulter les différents rapports d'activités des services de l'Etat en Deux-Sèvres.

01/01/1970

 

autres publications

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • RSS
  • Mentions légales
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • FAQ
  • Horaires et coordonnées
  • Glossaire
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • twitter
  • Enquêtes publiques
  • IAL : Information Acquéreur locataire
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • www.legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr