Les services de l'État
dans les Deux-Sèvres
Cartographies
Mise à jour le 01/12/2020
1 DONNÉES ADMINISTRATIVES
1.1 Données territoriales
- Les limites administratives
- L’intercommunalité à fiscalité propre
- Les communes des Deux-Sèvres
- Évolution des communes des Deux-Sèvres entre 2018 et 2019
- Grille de localisation des communes des Deux-sèvres
- Circonscriptions législatives
- Les Deux-Sèvres - vue générale
- Les aires urbaines
- Les unités urbaines
- Les bassins de vie
1.2 Démographie
1.3 Économie
1.4 Culture, Société et Services
2 AGRICULTURE
2.1 Agriculture et Europe
2.2 Occupation du sol
- Nombre d’exploitations en 2000 et 2010
- Répartition des productions agricoles en 2000 et 2010 (RGA)
- SAU moyenne par exploitation en 2000 et 2010 (RGA)
2.3 Zonages agricoles
3 AMÉNAGEMENT ET URBANISME
3.1 Occupation de l’espace
3.2 Planification
- Application du droit des sols
- Documents d’urbanisme
- Les Plans locaux d’urbanisme intercommunaux
- Schémas de cohérence territoriale
- Urbanisation limitée
4 EAU
4.1 SAGE
4.2 Acteurs de l’eau
- AEP distribution EPCI
- AEP production EPCI
- Collectivités compétence Assainissement collectif 2016
- Collectivités compétence Assainissement non collectif 2016
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
4.3 Gestion de l’économie de l’eau
- Les Organismes uniques de gestion collectives (OUGC)
- Prélèvements en eau superficielle et forage agricoles en 2017
- Zones d’alerte où s’appliquent des mesures de limitation des usages de l’eau
4.4 Gestion de la qualité de l’eau
- Captages d’eau destinée à la consommation humaine : périmètre de protection au 1er janvier 2016
- État écologique des masses d’eau superficielles – état des lieux 2013
- Risque de non-atteinte des objectifs environnementaux pour les masses d’eau superficielles
Inventaire des cours d'eau (carte interactive)
- Les plans d’eau des Deux-Sèvres
5 ÉNERGIES
5.1 Énergies renouvelables
- Démarches territoriales de développement durable
- Puissances générées par EPCI
- Situation de l’éolien
- Situation de la méthanisation
- Situation du photovoltaïque
6 HABITAT ET LOGEMENT
6.1 Parcs
6.2 Politiques
- Gens du voyage
- Politique de la ville
- Programmes d’amélioration de l’habitat
- Zonage de tension du marché immobilier local
- Critères de majorations de loyers applicables aux opérations nouvelles de logements sociaux (carte interactive)
6.3 Santé du bâtiment
7 INFRASTRUCTURE ET MOBILITÉ
7.1 Infrastructures de transport
7.2 Mobilité
7.3 Sécurité routière
8 NATURE, PAYSAGES ET BIODIVERSITÉ
8.1 Environnement et milieu naturel
- Arrêtés préfectoraux de protection du biotope
- Marais poitevin
- Pré localisation des zones humides
- Sites classés et Réserves naturelles (Nationale et Régionales)
- Sites Natura 2000
- Zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique
8.2 Paysages
- Forêt et formations végétales
- Hydrologie
- Relief
- Unités paysagères
- > Zones d'interdiction de toute publicité (carte interactive)
9 RISQUES ET NUISANCES
9.1 Information du public
- Document d’information communale sur les risques majeurs
- Information acquéreur-locataire (IAL)
- Plan communal de sauvegarde
9.2 Nuisances
- Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures (carte interactive)
- Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre la nuit (carte interactive)
- Projet de classement sonore des infrastructures de transport terrestre (carte interactive)
- Bruit
9.3 Risques naturels
- Aléas retrait/gonflement des argiles
- Connaissance des risques inondations
- Mouvement de terrain – Cavités souterraines
- Mouvement de terrain divers
- Plans de prévention des risques inondations
- Risque sismique
- Rupture de barrage