Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)

 
 
  • Qu’est-ce qu’un accueil collectif de mineurs (ACM) ?

Cette appellation rassemble les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires (centres de loisirs, centres aérés, accueils de jeunes), les séjours de vacances (centres de vacances, colonies de vacances), et les accueils de scoutisme.

Le service départemental à la jeunesse à l'engagement et aux sports (SDJES), sous l’autorité du Préfet, est l’interlocuteur direct des organisateurs d’accueils de mineurs, de leurs équipes d’encadrement et de leurs usagers.

Il joue un rôle de conseil, d’information et de contrôle.

Vous êtes usager d’un accueil de mineurs :

Vous souhaitez en savoir plus sur les différents types d’accueil, leur fonctionnement, les obligations des organisateurs ou la réglementation. Rendez-vous sur le site du ministère en charge de la jeunesse .

Vous organisez un accueil collectif de mineurs :

Vous vous posez des questions réglementaires relatives à la déclaration de votre accueil, à l’encadrement, aux conditions pédagogiques et de sécurité des activités que vous proposez. Accédez en ligne à la boîte à outils de la réglementation en ACM. Vous y trouverez des informations à jour, les formulaires pratiques, des guides thématiques, des protocoles, des ressources pédagogiques et le mémento départemental de la réglementation en ACM.

Vos contacts :

Le service départemental à la jeunesse à l'engagement et aux sports (SDJES)

30 rue de l’Hôtel de ville

CS 58434

79024 NIORT CEDEX

→ Pour les questions techniques et pédagogiques : Antoine LE ROUX, antoine.le-roux@deux-sevres.gouv.fr , 05 49 17 27 22

→ Pour les questions administratives (télédéclaration TAM, BAFA, déclaration de local…)  :Véronique CURTI, veronique.curti@deux-sevres.gouv.fr , 05 49 17 27 35