Télédéclaration des aides surfaciques, et des MAEC/BIO en 2022

Mis à jour le 28/03/2022

La télédéclaration des aides surfaciques et des MAEC/BIO est ouverte à compter du 1er avril 2022. Retrouvez en ligne de petits tutoriels en vidéo qui vous guideront pas à pas dans votre déclaration.

Sommaire des tutoriels TELEPAC

1 Connexion à TELEPAC

Présentation

2 Onglet identification

Présentation

3 Onglet RPG (Registre Parcellaire Graphique)

Présentation générale

3.a) La couche des couverts (âge des prairies)

Présentation

3.b) Les outils îlots

Dessiner un nouvel îlot

Modifier le contour d’un îlot

3.c) Les outils parcelles

Créer une parcelle couvrant tout l’îlot

Modifier les caractéristiques d’une parcelle

Fusionner deux parcelles

Créer une parcelle enclavée

3.d) Les outils SNA (Surfaces Non Agricoles)

Créer une SNA depuis une ligne

Créer une SNA

3.e) Les outils ZDH (Zones de Densité Homogène)

Principes généraux

Créer une ZDH couvrant toute la parcelle

Créer une ZDH

4 Onglet demande d’aides

Présentation

5 Onglet effectifs animaux

Présentation

6 Onglet dépôt de dossier

Alertes

Signature

7 Modifier après dépôt

Présentation

8 Sujets thématiques

8.a) Transferts d’îlots

Transfert total des îlots

Transfert d’un îlot

Échange d’îlots entre deux exploitants

8.b) Déclaration des SIE (Surfaces d’Intérêt Ecologique)

Principes généraux

Déclaration des cultures dérobées et jachères

Déclaration des bandes et bordures

Les SIE dans l’onglet verdissement

8.c) Demande d’aides MAEC et Bio

Principes généraux

Présentation du RPG MAEC / Bio

Dessiner des éléments MAEC ou Bio

Déclaration des MAEC PRM, API et PRV