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APPELS D'OFFRES POUR LA CERTIFICATION SANITAIRE OFFICIELLE AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES
Appels d'offre pour la certification sanitaire aux échanges intracommunautaires de bovins vivants (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Pôle Funéraire Départemental
/12/2023 - la liste des chambres funéraires du département des Deux-Sèvres : (...)
Mis à jour le 29/02/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Interdiction de rassemblement festif et de transport de matériel du 11 au 16 août 2023
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux portant interdiction de tout rassemblement festif à caractère musical non (...)
Mis à jour le 10/08/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Appel à candidatures Mandataires Judiciaires à la Protection des Majeurs
La DDETSPP des Deux-Sèvres lance un appel à candidatures en vue d’agréer pour l’année 2024 trois à quatre MJPM individuels. Le dépôt des (...)
Mis à jour le 31/07/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Usages de l'eau 2023
Retrouvez en ligne toutes les information concernant les arrêtés de restrictions 2023 des usages de l'eau pour la (...)
Mis à jour le 14/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Bassin du Thouet - Thouaret - Argenton
Vous pouvez retrouver l'ensemble des arrêtés préfectoraux de restriction, qui ont été pris dans le département des (...)
Mis à jour le 01/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Bassin de la Sèvre Niortaise Marais poitevin
Vous pouvez retrouver l'ensemble des arrêtés préfectoraux de restriction, qui ont été pris dans le département des (...)
Mis à jour le 01/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Bassin de la Sèvre nantaise
Vous pouvez retrouver l'ensemble des arrêtés préfectoraux de restriction, qui ont été pris dans le département des (...)
Mis à jour le 01/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Bassin de la Dive du Nord
Vous pouvez retrouver l'ensemble des arrêtés préfectoraux de restriction, qui ont été pris dans le département des (...)
Mis à jour le 01/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres
Bassin du Clain
Vous pouvez retrouver l'ensemble des arrêtés préfectoraux de restriction, qui ont été pris dans le département des (...)
Mis à jour le 01/06/2023
Préfet
des Deux-Sèvres