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Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement 2024-2029
Les cartes de bruit des infrastructures de transport terrestres des Deux-Sèvres ont été arrêtées par arrêté préfectoral du (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
SAS SOFIVO
Prise d'acte° A6522 du 24 avril 2024 2024.04.24 Prise d'acte modif quai d'expédition Arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2024-096 du 24 avril 2024
Mis à jour le 24/04/2024
Format pdf - 1,81 Mb - 24/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2024-095 du 23 avril 2024
Mis à jour le 23/04/2024
Format pdf - 0,18 Mb - 23/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
INTERDICTION RASSEMBLEMENT FESTIF A CARACTERE MUSICAL
périodes du vendredi 19 avril 2024 au samedi 20 avril 2024 et du samedi 20 avril 2024 au dimanche 21 avril 2024. Compte tenu des risques de (...)
Mis à jour le 19/04/2024
RAA_Special_n°79-2024-094_du_19avril2024
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,33 Mb - 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
RAA_Special_n°79-2024-094_du_19avril2024
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,33 Mb - 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
RAA Spécial n°79-2024-093 du 19 avril 2024
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,44 Mb - 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
SOCIÉTÉ WPD ENERGIE 109 à ST LEGER DE MONTBRUN
qui en fait la demande. Pour ce faire, il convient prendre rendez-vous au 05 49 08 68 68 ou d'adresser un courrier et une clé USB à l'adresse (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interpréfectoral modificatif du PAR 2023-2024 de l'OUGC Cogest'Eau
Veuillez trouver ci-joint : - l’ arrêté (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres