Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Deux-Sèvres

Les services de l'État dans les
Deux-Sèvres

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Naturalisation par décret

Mesures sur l'énergie

Opération nationale d'abandon simplifié d'armes en Deux-Sèvres

Arrêtés pris dans le cadre des manifestations des 29 et 30 octobre 2022

Usages de l'eau 2022

COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres

France Relance

Ukraine : accueil et droit au séjour

Influenza aviaire|Démarches simplifiées à l'attention des professionels

Agenda public

Déploiement de France Relance en Deux-Sèvres: Résultats 1 an après

Plan 10 000 jeunes
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Egalité entre les femmes et les hommes.

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, animaux

Aménagement territoire, construction, logement

Culture - Patrimoine - Tourisme

Politique de la ville

Citoyenneté - Elections

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, risques naturels et technologiques

Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique

Protection des personnes et des biens

Solidarité hébergement logement populations vulnérables

Transports, déplacements, sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

La préfecture et les sous-préfectures

Agriculture eau environnement aménagement logement

DDETSPP

Culture

Défense - ONAC - DMD

Economie finances publiques travail emploi

Education

Etat et collectivités

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Salle de Presse

Cérémonies: documents à l'usage des maires

Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement

L'@ctualité des services de l'Etat

Annuaire des services publics en Deux-Sèvres

Annonces et avis

Le Recueil des actes administratifs

Rapport d'activités des services de l'Etat
Démarches
Voir toute la rubrique

Accessibilité

Accueil des étrangers

Armes

Associations

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Certificat d'immatriculation pour les professionnels

Chiens dangereux

Débit de boissons

Décorations

Délégué du Défenseur des droits

Dématérialisation des démarches pour les étrangers en France

Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

Documents d'identité

Elections

Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?

Feux d'artifices

Legislation funéraire

Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable

Manifestations et grands rassemblements

Manifestations sportives

Naturalisation - Modalités d'instruction des dossiers

Passeport

Permis de conduire

Professions réglementées

Réforme de l'immigration professionnelle: demande d'autorisation de travail en ligne

Réglementation aérienne - Drone

Téléservices : liste des démarches en ligne

Titre de séjour - Asile

Tourisme

Vétérinaires habilités

Vide greniers

Vidéo protection

Accueil
Publications
Le Recueil des actes administratifs
Année 2016
Novembre 2016

Novembre 2016

Mis à jour le 05/12/2016

Télécharger RAA mensuel n° 79-2016-141 NOVEMBRE 2016 PDF - 17,35 Mb - 05/12/2016

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Naturalisation par décret
Mesures sur l'énergie
Opération nationale d'abandon simplifié d'armes en Deux-Sèvres
Arrêtés pris dans le cadre des manifestations des 29 et 30 octobre 2022
Usages de l'eau 2022
COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres
France Relance
Ukraine : accueil et droit au séjour
Influenza aviaire|Démarches simplifiées à l'attention des professionels
Agenda public
Déploiement de France Relance en Deux-Sèvres: Résultats 1 an après
Plan 10 000 jeunes

Actions de l'État

Egalité entre les femmes et les hommes.
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation, animaux
Aménagement territoire, construction, logement
Culture - Patrimoine - Tourisme
Politique de la ville
Citoyenneté - Elections
Education et formation
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, eau, risques naturels et technologiques
Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique
Protection des personnes et des biens
Solidarité hébergement logement populations vulnérables
Transports, déplacements, sécurité routière

Services de l'État

La préfecture et les sous-préfectures
Agriculture eau environnement aménagement logement
DDETSPP
Culture
Défense - ONAC - DMD
Economie finances publiques travail emploi
Education
Etat et collectivités
Justice
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

Salle de Presse
Cérémonies: documents à l'usage des maires
Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement
L'@ctualité des services de l'Etat
Annuaire des services publics en Deux-Sèvres
Annonces et avis
Le Recueil des actes administratifs
Rapport d'activités des services de l'Etat

Démarches

Accessibilité
Accueil des étrangers
Armes
Associations
Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
Carte nationale d'identité
Certificat d'immatriculation
Certificat d'immatriculation pour les professionnels
Chiens dangereux
Débit de boissons
Décorations
Délégué du Défenseur des droits
Dématérialisation des démarches pour les étrangers en France
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Documents d'identité
Elections
Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?
Feux d'artifices
Legislation funéraire
Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable
Manifestations et grands rassemblements
Manifestations sportives
Naturalisation - Modalités d'instruction des dossiers
Passeport
Permis de conduire
Professions réglementées
Réforme de l'immigration professionnelle: demande d'autorisation de travail en ligne
Réglementation aérienne - Drone
Téléservices : liste des démarches en ligne
Titre de séjour - Asile
Tourisme
Vétérinaires habilités
Vide greniers
Vidéo protection

Préfet
des Deux-Sèvres

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.