Avril 2015
> 07-04-15 Récépissé SAP BEALU DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - format : PDF
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> 13-04-15 Récépissé SAP Milliot DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - format : PDF
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> 21-04-15 Récépissé SAP MUSEMAQUE DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - format : PDF
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> 28-04-15 Récépissé SAP GIRARD DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - format : PDF
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> 23-04-15 agrément JEP Carnaboul'System DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF
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> 23-04-15 agrément JEP Maison pout tous d'Aiffres DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF
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> 23-04-15 agrément JEP Université populaire sud Deux-Sèvres DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF
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> 29-04-15 agrément sport union sportive thouarsaise athlétisme DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF
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> 21-04-15 désignation représentants sanctions administratives DDCSPP79-PôlePP - format : PDF
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> 14-04-15 régime d'ouverture au public des services de la DDFIP des Deux-Sèvres - format : PDF
- 0,66 Mb
> 03-04-15 délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire ddfip79 - format : PDF
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> 20-04-2015 levée surveillance salmonelle BOCAVOL DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA - format : PDF
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> 21-04-2015 levée salmonelle PATIS VOLAILLE DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA - format : PDF
- 0,66 Mb
> 27-04-2015 levee mesures restriction DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-MPA-19052015103445 - format : PDF
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> 01-04-15 renouvellement habilitation funéraire sous-préfecture de Parthenay - format : PDF
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> 30-04-15 approbation PPRTPlan de prévention des risques technologiques SIGAP OUEST SIDPC - format : PDF
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> 02-04-15 droit fonde titre moulin vicomte SEEstratégie européenne pour l'emploi - format : PDF
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> 07-04-15 Approbation SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Sevre Nantaise DDTM85 - format : PDF
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> 13-04-15 nomination-membres-C.D.J.S.V.A. DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-CS-JEUNES FAMILLES - format : PDF
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> 21-04-15 arrete extension chrs bressuire DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre exclusions - format : PDF
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> 21-04-15 arrete extension chrs chefboutonne DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre exclusions - format : PDF
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> 21-04-15 arrete extension chrs escaleniort DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre exclusions - format : PDF
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> 21-04-15 arrete extension chrs parthenay DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre exclusions - format : PDF
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> 21-04-15 arrete extensionchrs thouars DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-mission lutte contre exclusions - format : PDF
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> 30-04-15 renouvellement médecins centre de gestion CM-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF
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