Préfet
des Deux-Sèvres

Les services de l'État dans les
Deux-Sèvres

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Soutien de l'État à l'investissement local

QUARTIERS 2030 donnez votre avis !

SEMAINE DE L'INTÉGRATION 2023

Usages de l'eau 2023

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs

Arrêtés pris dans le cadre des manifestations organisées les 24-25 et 26 mars 2023

Naturalisation par décret

Mesures sur l'énergie

Opération nationale d'abandon simplifié d'armes en Deux-Sèvres

COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres

France Relance

Ukraine : accueil et droit au séjour

Influenza aviaire|Démarches simplifiées à l'attention des professionels

Agenda public

Déploiement de France Relance en Deux-Sèvres: Résultats 1 an après

Plan 10 000 jeunes
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Egalité entre les femmes et les hommes.

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, animaux

Aménagement territoire, construction, logement

Culture - Patrimoine - Tourisme

Politique de la ville

Citoyenneté - Elections

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, risques naturels et technologiques

Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique

Protection des personnes et des biens

Solidarité hébergement logement populations vulnérables

Transports, déplacements, sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

La préfecture et les sous-préfectures

Agriculture eau environnement aménagement logement

DDETSPP

Culture

Défense - ONAC - DMD

Economie finances publiques travail emploi

Education

Etat et collectivités

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Salle de Presse

Cérémonies: documents à l'usage des maires

Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement

L'@ctualité des services de l'Etat

Annuaire des services publics en Deux-Sèvres

Annonces et avis

Le Recueil des actes administratifs

Rapport d'activités des services de l'Etat
Démarches
Voir toute la rubrique

Accessibilité

Accueil des étrangers

Armes

Associations

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Certificat d'immatriculation pour les professionnels

Chiens dangereux

Débit de boissons

Décorations

Délégué du Défenseur des droits

Dématérialisation des démarches pour les étrangers en France

Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

Documents d'identité

Elections

Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?

France Services

Legislation funéraire

Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable

Manifestations et grands rassemblements

Manifestations sportives

Naturalisation - Modalités d'instruction des dossiers

Passeport

Permis de conduire

Professions réglementées

Réforme de l'immigration professionnelle: demande d'autorisation de travail en ligne

Réglementation aérienne - Drone

Téléservices : liste des démarches en ligne

Titre de séjour - Asile

Tourisme

Vétérinaires habilités

Vide greniers

Vidéo protection

Accueil
Publications
Annonces et avis
Marchés publics

Annonces et avis

Bassin de la Boutonne-Charente
Bassin du Clain
Bassin de la Dive du Nord
Bassin du Layon
Bassin de la Sèvre Nantaise
Bassin de la Sèvre Niortaise Marais poitevin
Bassin du Thouet - Thouaret - Argenton

Mesures de restriction à partir du réseau d'alimentation en eau potable 2023

Bassin du Clain et de la Dive du sud
Bassin de la Sèvre Nantaise
Bassin du Thouet-Thouaret-Argenton
Bassin de la Dive du Nord
Bassin de la Sèvre Niortaise Marais poitevin
Bassin de la Charente-Boutonne
Bassin du Layon

Bassin de la Boutonne
Bassin de la Charente
Bassin du Clain
Bassin de la Dive du Nord
Bassin du Layon
Bassin de la Sèvre nantaise
Bassin de la Sèvre Niortaise Marais poitevin
Bassin du Thouet - Thouaret - Argenton

Commissions Départementales d'Aménagement Commercial et Cinématographique
Agriculture

Réunion 2023
Réunion 2022
Réunion 2021

Concours et recrutement
Consultations publiques
Dossiers loi sur l'eau

Enquêtes publiques départementales et arrêtés d'autorisation
Enquêtes publiques interdépartementales

Dossiers ICPE en cours
Déclaration d'une ICPE
Sanctions Administratives (Mise en demeure, suspension)
Preuve de dépôt d'une déclaration
Entreprises agréées en matière d'environnement

Elections de 2013 à 2016

Projets : examens au cas par cas exercés par le Préfet du département pour les modifications / extensions
Autres publications

Marchés publics

Sélectionnez votre thématique

Elections de 2013 à 2016

A lire dans cette rubrique

Appels d'offres pour des travaux à la préfecture

Marché de travaux à la préfecture

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Actualités

Soutien de l'État à l'investissement local
QUARTIERS 2030 donnez votre avis !
SEMAINE DE L'INTÉGRATION 2023
Usages de l'eau 2023
Recrutement sans concours d'adjoints administratifs
Arrêtés pris dans le cadre des manifestations organisées les 24-25 et 26 mars 2023
Naturalisation par décret
Mesures sur l'énergie
Opération nationale d'abandon simplifié d'armes en Deux-Sèvres
COVID-19 : Point sur la situation en Deux-Sèvres
France Relance
Ukraine : accueil et droit au séjour
Influenza aviaire|Démarches simplifiées à l'attention des professionels
Agenda public
Déploiement de France Relance en Deux-Sèvres: Résultats 1 an après
Plan 10 000 jeunes

Actions de l'État

Egalité entre les femmes et les hommes.
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation, animaux
Aménagement territoire, construction, logement
Culture - Patrimoine - Tourisme
Politique de la ville
Citoyenneté - Elections
Education et formation
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, eau, risques naturels et technologiques
Jeunesse, Sports, Vie Associative, Service et Réserve Civique
Protection des personnes et des biens
Solidarité hébergement logement populations vulnérables
Transports, déplacements, sécurité routière

Services de l'État

La préfecture et les sous-préfectures
Agriculture eau environnement aménagement logement
DDETSPP
Culture
Défense - ONAC - DMD
Economie finances publiques travail emploi
Education
Etat et collectivités
Justice
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

Salle de Presse
Cérémonies: documents à l'usage des maires
Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement
L'@ctualité des services de l'Etat
Annuaire des services publics en Deux-Sèvres
Annonces et avis
Le Recueil des actes administratifs
Rapport d'activités des services de l'Etat

Démarches

Accessibilité
Accueil des étrangers
Armes
Associations
Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
Carte nationale d'identité
Certificat d'immatriculation
Certificat d'immatriculation pour les professionnels
Chiens dangereux
Débit de boissons
Décorations
Délégué du Défenseur des droits
Dématérialisation des démarches pour les étrangers en France
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Documents d'identité
Elections
Est-ce légal de faire payer les démarches administratives ?
France Services
Legislation funéraire
Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable
Manifestations et grands rassemblements
Manifestations sportives
Naturalisation - Modalités d'instruction des dossiers
Passeport
Permis de conduire
Professions réglementées
Réforme de l'immigration professionnelle: demande d'autorisation de travail en ligne
Réglementation aérienne - Drone
Téléservices : liste des démarches en ligne
Titre de séjour - Asile
Tourisme
Vétérinaires habilités
Vide greniers
Vidéo protection

Préfet
des Deux-Sèvres

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0