VAUTEBIS

GAEC AVIBOV

 
 
Demande d'autorisation environnementale (élevage)

> _EP-GAECGroupement agricole d'exploitation en commun AVIBOV_Avis et Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> _EP-GAECGroupement agricole d'exploitation en commun AVIBOV_Rapport et annexes-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb

Enquête publique du 15/03/21 au 15/04/21

> Avis d'enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> arrête d ouverture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Dossier

> NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE CONSOLIDEE-20118 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> RESUME NON TECHNIQUE CONSOLIDE-20118 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> formulaire CERFA Autorisation environnementale-20118 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> EI-20118A-consolidé septembre 2020 GAECGroupement agricole d'exploitation en commun AVIBOV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,42 Mb

> EI-20118-B sommaire Annexes consolidé GAECGroupement agricole d'exploitation en commun AVIBOV_compressed - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,31 Mb

> Réponse MRAe-20118 GAECGroupement agricole d'exploitation en commun AVIBOV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb


> avis mrae - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> avis inao - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb