EARL LES COEURS VAILLANTS

Mis à jour le 08/06/2020
Réexamen IED
Demande d'autorisation relative à un projet d'extension d'un élevage avicole sur la commune associée de LA CHAPELLE LARGEAU

Télécharger Rapport DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations PDF - 0,13 Mb - 08/06/2020

Télécharger Courrier préfectoral PDF - 0,04 Mb - 08/06/2020

Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation PDF - 3,14 Mb - 01/06/2017

Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 17,79 Mb - 02/12/2016

Télécharger Information relative à l'absence d'avis de l'autorité environnementale PDF - 0,04 Mb - 29/08/2016

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,01 Mb - 18/08/2016

Télécharger Résumé non technique PDF - 0,41 Mb - 18/08/2016

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