SARL THIOLLET

 
 
Demande d'autorisation environnementale relative à la reprise d'exploitation d'une carrière

Enquête publique

> Avis d'ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté d'ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Dossier d'enquête publique

> Liste des pièces jointes au dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,22 Mb

> Lettre de DEMANDE 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Dossier d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,75 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,22 Mb

> Avis MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Réponse avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

> Actes caution de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

> Actes de cautionnement solidaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,92 Mb

> Diagnostic écologique juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,56 Mb

Observations du public reçues par voie électronique

Aucune observation reçue au 18/10/19


Rapport du Commissaire enquêteur

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Synthèse des observations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,10 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb


Autorisation

> Arrêté préfectoral du 27/04/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb