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Elections
Dans cette rubrique, vous pouvez : consulter les résultats d'élections politiques et les différents modes de scrutin, trouver pour les scrutins en cours, par type d'élection politique, administrative ou professionnelle, les documents règlementaires nécessaires à l'organisation de ces élections et retrouver pour les scrutins terminés, par type d'élection administrative ou professionnelle, les résultats locaux.
A lire dans cette rubrique
- Les différentes élections politiques
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Modifications des modalités de dépôt de candidature aux élections
Entrée en vigueur le 2 février 2018 de la loi n°2018-51 du 31 janvier 2018 relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections
- Projets de lois organique et ordinaire pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Liste des candidats élection partielle municipale La Foye Monjault
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Coordonnées
Adresse :
Préfecture des Deux-Sèvres
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques
Bureau des Elections et de l'Administration générale - 4 rue Du Guesclin à NIORT
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