Séance du 18 décembre 2020

Mis à jour le 19/01/2021

Retrouvez en ligne, le compte-rendu ainsi que tous les documents présentés lors de cette séance de la commission d'évaluation et de surveillance du 18/12/2020 réalisée en visio-conférence en raison de la crise sanitaire.

Ordre du jour de la commission d'évaluation et de surveillance (CES) du 18 décembre 2020 :

  • information concernant les actions réalisées ou en cours, en déclinaison du protocole d'accord pour une agriculture durable du 18 décembre 2018 ;
  • présentation du plan d'actions 2021 du Contrat territorial de gestion quantitative (CTGQ) de la Sèvre Niortaise et du Mignon ;
  • présentation des engagements individuels et collectifs de la profession agricole ;
  • information sur l'état d'avancement du schéma directeur relatif à la biodiversité aquatique et terrestre et de l'observatoire des pratiques agricoles et des actions en faveur de la biodiversité.

Vous trouverez ci-dessous les documents présentés et le compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2020, ainsi que le résultat des votes électroniques concernant le deuxième point (plan d'actions du CTGQ 2021) :

-> le diaporama

-> le  compte-rendu (intégrant  le résultat des votes électroniques) et ses annexes ( avis du maire du Bourdet , du maire de Saint Sauvant et de la fédération départementale pour la pêche et la protection des milieux aquatiques des Deux-Sèvres ).

Documents associés