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Suggestion : essayez avec cette orthographe arrete

L'accès aux plans d'eau et aux lacs dans les Deux-Sèvres

Stratégie locale de déconfinement - Covid19 - 29/05/2020 18:46 - Autorisation dérogatoire d’accès à certains plans d’eau et étangs en Deux-Sèvres Le préfet des Deux-Sèvres a pris un arrêté autorisant de manière dérogatoire l’accès à certaines plages et

RAA Spécial n° 79-2020-061 du 29 mai 2020

MAI 2020 - RAA SPECIAL - 29/05/2020 16:40 - 1DEUX-SÈVRES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°79-2020-061 PUBLIÉ LE 29 MAI 2020 Sommaire Prefecture des Deux-Sevres 79-2020-05-27-006 - Arrêté modificatif de l'arrêté préfectoral

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais

COULONGES THOUARSAIS - 29/05/2020 16:23 - Arrêté ouverture enquête initial Arrêté ouverture enquête modificatif Avis d'ouverture enquête publique Étude d'impact COULONGES THOUARSAIS-1 Étude d'impact COULONGES

Mémoire en réponse avis MRAe-4

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 16:23 - 'Urbanisme intercommunal Communauté de Communes du Thouarsais Règlement Document graphique PLUi arrêté le 04/06/2019 Echelle : 1:9 000 3.2 0 250 500 m Source : DGFiP- Cadastre 2017

Mémoire en réponse avis MRAe-3

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 16:22 - 8.3.4 Vérification de stabilité des longrines au renversement A ce stade, aucun élément de descente de charge précise, ni cas de charge particulier n’est arrêté. La stabilité au renversement

Mémoire en réponse avis MRAe-2

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 16:21 - ANNEXE : 3.2 Règlement Document graphique -PLUi arrêté le 04/06/2019 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Communauté de Communes du Thouarsais) Le PLUi du Thouarsais a fait l’objet d

Mémoire en réponse avis MRAe-1

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 16:20 - .4 de l’arrêté préfectoral n°4276 (cf. annexes) : « L’installation est toujours maintenue en bon état de propreté. Les opérations de nettoyage et d’entretien sont menées de façon à éviter toute

Avis MRAe

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 16:16 - dangereux (ISDND) fermée en 2007 et qui fait l’objet d’un suivi post-exploitation par le SMITED (arrêté préfectoral n° 5645 du 10 février 2015) ; - le site « Loge 3 » (arrêté préfectoral complémentaire n

Étude d'impact COULONGES THOUARSAIS-6

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 15:55 - électrique. Il est mesuré en volt par mètre (V/m) et est arrêté par des matériaux communs tels que le bois ou le métal. L’intensité des champs électriques générés autour des appareils domestiques sont de l

Étude d'impact COULONGES THOUARSAIS-5

Parc photovoltaïque à Coulonges-Thouarsais - 29/05/2020 15:54 - ’Incendie et de Secours (SDIS) pour ce genre d’installation. o Dans le cadre de son arrêté d’exploitation, le SMITED a mis en place :une citerne souple d’eau potable d’une capacité de 500 m 3 sur le site