DIG et Autorisation environnementale Argenton-l'Église

 
 

Retrouvez tous les documents réglementaires qui s'appliquent à ce dossier.

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

Rubrique(s) de la nomenclature : 3.1.1.0 - 3.1.2.0 et 3.1.5.0

N° de dossier : 79-2017-00063

> Conclusion commissaire enquêteur DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Conclusion commissaire enquêteur loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Annexes rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,38 Mb

> Cartes-Plans page 1 à 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,49 Mb

> Cartes-Plans page 11 à 20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,23 Mb

> Cartes-Plans page 21 à 27 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,89 Mb

> Cartes-Plans page 28 à 38 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,89 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

> Eléments complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Accord propriétaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Calendrier prévisionnel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Examen cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb