Inventaire des cours d'eau dans le département des Deux-Sèvres

 
 
Inventaire des cours d'eau dans le département des Deux-Sèvres

La réalisation d’un inventaire des cours d’eau sur l’ensemble du territoire a été lancé en 2015.

Ce chantier, qui vise à répondre aux attentes des usagers, notamment agricoles, est conduit à travers une collaboration avec les Commissions locales de l'eau (CLE) des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin, d’une part, et du Thouet, d’autre part.

Cet effort d’inventaire concerne plus de 6000 kilomètres d’écoulements qu’il conviendra d’expertiser au regard de la définition juridique du cours d’eau. Cette définition, issue de la jurisprudence du Conseil d’État, tient compte de 3 critères relatifs au lit de la rivière, de son débit et de sa source.

À terme, une cartographie complète des cours d'eau sera mise à disposition qui permettra à chaque citoyen de connaître de manière transparente ses droits et obligations en matière d’application de la loi sur l’eau sur les cours d'eau du département.

Dans l’attente de l’aboutissement de ce vaste chantier, retrouvez dès aujourd’hui un document de travail cartographique provisoire où apparaît l’état d’avancement de la démarche d’identification des cours d’eau.

Cette carte de travail présente deux types de linéaires :

  • les écoulements pouvant être caractérisés comme « cours d’eau » sans expertise préalable
  • les écoulements indéterminés, qui sont appelés à faire l’objet d’une expertise de terrain.

Ainsi, à la date du 9 février 2016, le projet de document de travail provisoire identifie : 

  • en bleu -> 2507 km de cours d'eau
  • en rose -> prévoit la visite de 1374 km d'écoulements sur les bassins du Thouet et de la Sèvre Niortaise hors marais poitevin.

Pour vous permettre de consulter facilement ce document, retrouvez en ligne un outil cartographique dynamique disponible à l’adresse suivante : http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/178/CE_LE_079.map

Toute observation sur ce document est à formuler, via le formulaire ci-dessous, auprès de la direction départementale des territoires des Deux-Sèvres :

L’ensemble de la méthodologie d'inventaire, ainsi que les éléments de la carte de travail, ont été validés par la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin le 17 décembre 2015 et par la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Thouet le 4 février 2016. La démarche se poursuit au sein de ces instances et en lien avec les communes, qui seront consultées sur l’inventaire réalisé sur leur territoire.

En complément de l'inventaire des cours d’eau du département, un guide technique sur l’entretien des cours d’eau est disponible. À destination des collectivités, des agriculteurs et des autres riverains, ce document, simple et accessible, formule des conseils et préconisations quant à l’entretien régulier du lit et des abords des cours d’eau.