Élection municipale complémentaire les 14 et 21 janvier 2018 dans la commune de Vallans

 
 

En raison du décès de M. Joël MISBERT, maire de la commune de VALLANS, il doit être procédé à l’élection d’un conseiller municipal car l’effectif du conseil municipal doit être au complet pour procéder à l’élection d'un nouveau maire.

A cet effet, une élection municipale complémentaire aura lieu dans la commune de Vallans le dimanche 14 janvier 2018, de 8h à 18h, pour le premier tour de scrutin et, dans le cas d’un second tour, le dimanche 21 janvier 2018.

Les modalités électorales appliquées en 2014 pour le renouvellement général des conseillers municipaux valent également pour les élections partielles, à savoir l’obligation du dépôt de candidature.

Les déclarations de candidatures devront être déposées à la préfecture des Deux-Sèvres, 4, rue Du Guesclin à NIORT (Bureau des élections). Le dépôt des candidatures sera ouvert :

Pour le 1ᵉʳ tour de scrutin, liste des candidats :

> AP Liste candidats Vallans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Pour le second tour de scrutin :

  •  le lundi 15 janvier 2018, de 8 heures 30 à 12 heures 45,
  •  le mardi 16 janvier 2018, de 8 heures 30 à 12 heures 45 et de 14 heures à 18 heures.

Le formulaire de dépôt de candidature (cerfa 14996*01) et la liste des pièces à fournir sont téléchargeables : ICI

L’élection se déroulera au scrutin majoritaire. Nul ne pourra être élu au premier tour, s’il n’a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix égal au quart du nombre des électeurs inscrits.

En cas de second tour, l’élection aura lieu à la majorité relative, quel que soit le nombre de votants.